- Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées « CGV ») régissent les conditions de vente des produits ou
services (ci-après désignés « Produits ») proposés par [Nom de l’entreprise] (ci-après désigné « le Vendeur ») aux utilisateurs (ciaprès désignés « le Client » ou « vous ») du site web [URL du site].
Acceptation des CGV
Toute commande de Produits effectuée sur notre site web implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client. Ces
CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur.
Commandes
Les commandes de Produits sont effectuées en ligne sur notre site web. Le Client est tenu de fournir des informations exactes et
complètes lors de la passation de commande.
Prix et Paiement
Les prix des Produits sont indiqués en [devise] et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis. Le paiement des
Produits s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur
Livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur notre site web et sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur s’efforce de respecter ces délais
mais ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des
Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de
retour qui restent à la charge du Client.
Garantie
Les Produits sont garantis contre tout défaut de conformité ou vice caché dans les conditions prévues par la législation en vigueur.
Responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de la commande due à un cas de
force majeure, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou au fait du Client.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit [indiquez la juridiction compétente]. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver
une solution amiable. À défaut, tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux
compétents.
Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez contacter le Vendeur à l’adresse suivante :
Accompagn’age – 230 Rue Vendôme 69003 LYON – contact@accompagnage.fr
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Un devis (gratuit), un renseignement, un conseil sur les aides financières, les menus du mois prochain ou encore un rendez-vous à domicile.
